Déposée le 27 avril 2012 par mademoiselle Stéphanie Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AQUABIOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est mademoiselle Stéphanie Pierre domicilié(e) Résidence les Voiles Bat A2, Montée de l'oratoire - 83140 - Six Fours - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Stéphanie Pierre domicilié(e) Résidence les Voiles Bat A2, Montée de l'oratoire - 83140 - Six Fours - France.
La marque AQUABIOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABIOMASS est expirée depuis le 27 avril 2022.
Stéphanie Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABYSSEA
Mlle Stéphanie Pierre - Résidence les Voiles Bat A2, Montée de l'oratoire - 83140 - Six Fours - France
Mlle Stéphanie Pierre - Résidence les Voiles Bat A2, Montée de l'oratoire - 83140 - Six Fours - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 29 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765271 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29
Engrais pour les terres ;
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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